Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STHIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2121977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2121977) - France.
La marque STHIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANZANI WILLIAM SAURIN (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2121977) - France - SIREN 961503422
Wilson & Berthelot - (dossier no 2121977) - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1998 n°2121977 - Publication au BOPI 1998-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259756 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35553 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35552 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;conserves alimentaires, salaisons, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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